Mentions légales

Informations éditeur

La présente Plateforme Moodle CMA Normandie disponible à l'adresse URL https://elearning.formation.cma-normandie.fr est éditée par la CHAMBRE DE MÉTIERS ET DE L'ARTISANAT NORMANDIE, Etablissement public organisme consulaire, représentée par Christophe Doré en sa qualité de Président de la CMA Normandie.

  • Siège social : 2 rue Claude Bloch CS 15205 14074 CAEN CEDEX 5
  • Numéro SIREN : 130 027 998 00017
  • N° TVA intracommunautaire : FR58130027998

Contact :

Directeur de publication : Président de la CMA Normandie, Christophe Doré

Informations hébergeur

HEXANET
Siège social : 3 Allée Albert Caquot, CS 90001, 51686 REIMS CEDEX
Téléphone : +33 (0)3 26 79 30 05

Crédits

Conception et réalisation de la plateforme : Ingenium Digital learning
Hébergement : HEXANET (serveurs localisés en France)
Plateforme : Moodle
Photos : @fotolia @envato @ adobestock

La présente Plateforme et ses mentions légales sont soumises au droit français.

Conditions d'utilisation

Accès au service

Le Service est accessible à tout utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les coûts afférents à l'accès au Service, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d'accès à internet sont exclusivement à la charge de l'utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet.

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Propriété intellectuelle

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